MENTIONS LÉGALES

  • Propriétaire du site (Informations relatives à l’entreprise)

Point Graphique – Auto-entrepreneur – GRIMEAU Anaïs
38 avenue alexandra david neel – 85000 La Roche sur yon
Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés et au répertoire des métiers
Tel : 06.42.04.95.88 – Mail : contact@point-graphique.fr
N°SIRET : 823 110 622 00037
N°TVA : TVA non applicable, art. 293B du CGI
CODE NAF : 9003A

 

• Responsable de la publication / Responsable de la rédaction

GRIMEAU Anaïs

 

• Création & Hébergement

Création :

Propriétaire du site : Carré de Création – Auto-entrepreneur – GRIMEAU Anaïs

Hébergement :

Le site est hébergé par O2Switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France,

 

• Propriété intellectuelle

Grimeau Anaïs est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Anaïs Grimeau.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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